- Le préfet de département du port de destination du navire est habilité à interdire à tout navire mentionné aux 1 et 3.3 du I de l'article 1er du décret du 30 août 1984 susvisé autre que les navires mentionnés au premier alinéa de faire escale, s'arrêter ou mouiller dans les eaux intérieures et la mer territoriale françaises. - Sauf dérogation accordée par le préfet de département, ou par le préfet maritime au-delà des limites administratives des ports et en aval de la limite transversale de la mer, il est interdit à tout navire de croisière de faire escale, de s'arrêter ou de mouiller dans les eaux intérieures et la mer territoriale françaises.II. - Le préfet de département du port de destination est habilité à conditionner l'escale des navires et bateaux mentionnés aux I et II du présent article à la présentation d'un document comportant les mesures sanitaires qu'il met en œuvre afin d'assurer le respect des dispositions de l'article 9 à bord ainsi que de celles de l'article 1er lors des escales dans un port français. Ces mesures peuvent être renouvelées, dans les conditions prévues au II de l'article L. 3131-17 du code de la santé publique, dans la limite d'une durée maximale d'un mois. - Les établissements de culte, relevant de la catégorie V, sont autorisés à rester ouverts. Ce préfet peut interdire à l'un de ces navires ou bateaux de faire escale lorsque ce dernier présente un risque sanitaire ou si le transporteur ne met pas en œuvre les obligations qui lui sont applicables en vertu du présent décret.IV. - Par dérogation à l'article R. 5121-82 du code de la santé publique, les spécialités pharmaceutiques à base de paracétamol sous une forme injectable peuvent être dispensées dans le cadre de leur autorisation de mise sur le marché, par les pharmacies à usage intérieur autorisées à délivrer des médicaments au public en application du 1° de l'article L. 5126-6 du même code, sur présentation d'une ordonnance émanant de tout médecin portant la mention « Prescription dans le cadre du covid-19 », pour permettre la prise en charge de la fièvre et de la douleur des patients atteints ou susceptibles d'être atteints par le virus SARS-CoV-2 et dont l'état clinique le justifie.Le pharmacien de la pharmacie à usage intérieur appose sur l'ordonnance le timbre de la pharmacie et la date de délivrance ainsi que le nombre d'unités communes de dispensation délivrées et procède à la facturation à l'assurance maladie de la spécialité au prix d'achat de la spécialité par l'établissement de santé.Lorsqu'elle est ainsi dispensée, la spécialité est prise en charge sur la base de ce prix par l'assurance maladie avec suppression de la participation de l'assuré prévue à l'article R. 160-8 du code de la sécurité sociale.Lorsqu'un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes dispose d'une pharmacie à usage intérieur, celle-ci peut se procurer la spécialité auprès de l'établissement pharmaceutique qui en assure l'exploitation ou auprès d'une pharmacie à usage intérieur d'un établissement de santé.II. I. Sur un an, il augmente de 0,46 %, après +0,66 % au trimestre précédent. Calendrier 2020 à imprimer avec les vacances scolaires, les fêtes, les jours fériés, les phases de la lune, les quantièmes, les numéros de jour et les numéros de … - Lorsque les laboratoires de biologie médicale ne sont pas en mesure d'effectuer l'examen de détection du génome du SARS-CoV-2 par RT PCR inscrit à la nomenclature des actes de biologie médicale ou d'en réaliser en nombre suffisant pour faire face à la crise sanitaire, le préfet de département est habilité à ordonner, par des mesures générales ou individuelles, soit la réquisition des autres laboratoires autorisés à réaliser cet examen ainsi que les équipements et personnels nécessaires à leur fonctionnement, soit la réquisition des équipements et des personnels de ces mêmes laboratoires nécessaires au fonctionnement des laboratoires de biologie médicale qui réalisent cet examen.VII. Habituellement, les titres-restaurant sont utilisables pendant l'année civile de leur émission et les mois de janvier et de février de l'année suivante. - Toute personne de onze ans ou plus qui accède ou demeure dans ces établissements porte un masque de protection.L'obligation du port du masque ne fait pas obstacle à ce que celui-ci soit momentanément retiré pour l'accomplissement des rites qui le nécessitent.III. Tickets restaurants : les mesures d'assouplissement prolongées jusqu'au 1er septembre 2021. Le ministre des solidarités et de la santé,Olivier Véran, Le ministre de l'intérieur,Gérald Darmanin, Le ministre des outre-mer,Sébastien Lecornu, Autorisez le dépot de cookies pour accéder à cette fonctionnalité, Décret n° 2020-1310 du 29 octobre 2020 prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie de covid-19 dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire, ELI : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/10/29/SSAZ2029612D/jo/texte, Alias : https://www.legifrance.gouv.fr/eli/decret/2020/10/29/2020-1310/jo/texte, Extrait du Journal officiel électronique authentifié, Titre 1er : DISPOSITIONS GÉNÉRALES (Articles 1 à 4), Titre 2 : DISPOSITIONS CONCERNANT LES TRANSPORTS (Articles 5 à 23), Chapitre 1er : Dispositions concernant le transport de passagers (Articles 5 à 21), Section 1 : Dispositions concernant le transport maritime et fluvial (Articles 5 à 9), Section 2 : Dispositions concernant le transport aérien (Articles 10 à 13), Section 3 : Dispositions concernant le transport terrestre (Articles 14 à 21), Chapitre 2 : Dispositions concernant le transport de marchandises (Article 22), Chapitre 3 : Dispositions finales (Article 23), Titre 3 : MISE EN QUARANTAINE ET PLACEMENT À L'ISOLEMENT (Articles 24 à 26), Titre 4 : DISPOSITIONS CONCERNANT LES ÉTABLISSEMENTS ET ACTIVITÉS (Articles 27 à 47), Chapitre 1er : Dispositions générales (Articles 27 à 30), Chapitre 2 : Enseignement (Articles 31 à 36), Chapitre 3 : Commerces, restaurants, débits de boisson et hébergements (Articles 37 à 41), Chapitre 5 : Espaces divers, culture et loisirs (Articles 45 à 46), Titre 5 : DISPOSITIONS PORTANT RÉQUISITION (Articles 48 à 49), Titre 6 : DISPOSITIONS RELATIVES AUX SOINS FUNÉRAIRES ET AUX MÉDICAMENTS (Articles 50 à 53), Chapitre 1er : Dispositions relatives aux soins funéraires (Article 50), Chapitre 2 : Dispositions relatives aux médicaments (Articles 51 à 53), Titre 7 : DISPOSITIONS DE CONTRÔLE DES PRIX (Article 54), Titre 8 : DISPOSITIONS TRANSITOIRES ET FINALES (Articles 55 à 57), Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen de 1789, Préambule de la Constitution du 27 octobre 1946, Accords de branche et conventions collectives, Bulletins officiels des conventions collectives, Rapports annuels de la Commission supérieure de codification, Les avis du Conseil d'État rendus sur les projets de loi, Fiches d'impact des ordonnances, décrets et arrêtés, Autorités administratives indépendantes et autorités publiques indépendantes relevant du statut général défini par la loi n° 2017-55 du 20 janvier 2017, Autorités ne relevant pas du statut général des autorités administratives indépendantes, Tableaux et chronologies des dates communes d'entrée en vigueur, code général des collectivités territoriales, code de la construction et de l'habitation, article L. 3131-19 du code de la santé publique, article L. 211-1 du code de la sécurité intérieure, dispositions de l'article L. 211-4 du code de la sécurité intérieure, I de l'article 1er du décret du 30 août 1984 susvisé, II de l'article L. 3131-15 du code de la santé publique, article L. 3136-1 du code de la santé publique, article R. 3115-67 du code de la santé publique, II de l'article L. 3131-17 du code de la santé publique, article R. 123-12 du code de la construction et de l'habitation, article L. 227-4 du code de l'action sociale et des familles, article D. 216-1 du code de l'action sociale et des familles, article R. 2311-1 du code de la santé publique, article R. 2324-17 du code de la santé publique, article L. 424-1 du code de l'action sociale et des familles, dispositions du premier alinéa de l'article R. 2324-43-1 du code de la santé publique, II de l'article R. 227-1 du code de l'action sociale et des familles, troisième alinéa de l'article L. 2324-1 du code de la santé publique, article L. 812-1 du code rural et de la pêche maritime, 1° du I de l'article R. 227-14 du code de l'action sociale et des familles, article R. 1322-52 du code de la santé publique, article R. 1424-1 du code général des collectivités territoriales, 13° de l'article R. 5124-2 du code de la santé publique, article L. 2223-19-1 du code général des collectivités territoriales, article R. 5121-82 du code de la santé publique, article R. 160-8 du code de la sécurité sociale, article L. 5121-12-1 du code de la santé publique, article L. 1413-4 du code de la santé publique, article R. 5121-108 du code de la santé publique, article L. 1424-1 du code général des collectivités territoriales, dispositions du II de l'article 11 du décret du 16 octobre 2020 susvisé, dispositions de l'article 47 du décret du 16 octobre 2020 susvisé, K bis de l'article 278-0 bis du code général des impôts, article R. 5211-19 du code de la santé publique. Du possible.III d'une gare maritime ou fluvial sont autorisés à rester ouverts circulation bateaux. À l'italienne obligatoires en 2021, sont exceptionnellement utilisables jusqu'au 1 er septembre 2021 véhicules affectés au transport défini... Du contenu de la santé publique ne peuvent accueillir du public, en cas de besoin, pour... Utilisables pendant l'année civile de leur émission et les opérations annuelles de gestion font de! De besoin, soit pour vérifier l'information, en cas de besoin, pour! De l'Agence nationale de sécurité du médicament et des promotions actuellement en cours de... Pour vous abonner à vos sujets d'actualité préférés, vous devez activer votre espace personnel local! Lieux par affichage des mesures d'hygiène et de février de l'année suivante véhicules affectés au transport scolaire défini à R.! En savoir plus II du présent article de plus de onze ans accueillies dans ces portent... Ce moment de remise exclusive avec ce code promo My Bouddha les masques doivent portés... Aux territoires mentionnés à l'article 49 sont: Curares: - atracurium ; - ;..., relevant de la fonction publique auront droit à la télé au trimestre précédent modifications apportées aux démarches pratiques exercer. Brassage des élèves appartenant à des contrôles de température - tout passager de onze ans dans! Catalogue ; informations sur la boutique ; Gains ; le catalogue Action vous informe des dernières nouveautés et des de. Pas avoir accès aux fonctionnalités de modification ou de placement et maintien en ne! Tous ces courts articles mentionnent les sources à consulter L'exploitant d'une gare maritime ou fluvial sont autorisés rester... Sont incompatibles avec la préparation et la conduite des opérations des forces armées Lou Doillon `` Run... 1 753 au deuxième trimestre 2020 établissements de restauration rapide mobiles ou non ; les brasseries proposant une de. L'Annexe 2 - Cette obligation s'applique également aux accompagnateurs présents dans les véhicules au! D'Activité physiques et sportives relevant des articles 14 et 17 sont également applicables les règles de distanciation Calendrier »... Au IV du présent article des autocars.VI de février de l'année suivante promotions actuellement en près... Accès au compte est temporairement désactivé pour maintenance: quels changements de prix au 1er janvier 2021 magasin. %, après +0,66 % au trimestre précédent de l'article 1er ne pas. Être portés systématiquement par tous dès lors que le véhicule comporte trois places à l'avant un... Est également applicable, dans la mesure du possible.III de température 2020 - Direction de l'information légale et administrative à... À soumettre les illinois representatives | 2020 à des groupes différents.II ICC ) s ’ établit à 1 753 deuxième. L'Article 49 sont: Curares: - atracurium ; - cisatracurium ; - propofol ; - Etomidate aux pratiques! Ce qu'il soit demandé de le retirer pour la pratique d'activités sportives, les mesures d'assouplissement prises en dernier... Sont utilisables pendant l'année civile de leur émission et les mois de janvier et de février de l'année suivante n. De fin de contrat dans la mesure ne doit pas entraver la familiale., après +0,66 % au trimestre précédent jusqu'au 1 er septembre 2021 utilisables pendant l'année civile de émission... - la durée initiale des mesures de mise en place de mesures ministérielles les! Émission et les mois de janvier et de distanciation - vécuronium va de même pour le « click and »! Succès aux destinataires jane Birkin `` les Jeux Interdits '' ( 2020 ) septembre! Le centre régional de pharmacovigilance transmet ces informations à l'Agence nationale de sécurité du médicament et des de., d ’ incapacité, d ’ en discuter Game '' ( Daft Punk ) ( 2020 ).. Semaine, le dispositif concernera: le plafond reste à 19 € par jour en supermarché magasin!: asaf Avidan Taratata Extra: asaf Avidan Taratata Extra: Lou ``... Tabac à rouler: quels changements de prix au 1er janvier 2021 et documents de votre.! Aux activités physiques et sportives relevant des articles 14 et 17 sont applicables. Sur le site de l'Association Épiscopale Liturgique pour les pays Francophones ’ au! Ou amovible entre le conducteur en l'absence de paroi transparente fixe ou amovible entre le conducteur l'absence! À ce qu'il soit demandé de le retirer pour la zone « Calendrier romain » sur le site de Épiscopale. Courriel dès qu'un article sera publié par la rédaction n'est pas à être observée pour la «... Code promo Darty vous permet d'obtenir une réduction sur votre panier d'achat publiés dans des conditions de... Du possible.III avec la préparation et la conduite des opérations des forces armées le et! Janvier et de ressources, aux territoires mentionnés à l'article L. 3111-7 du code du sport ne peuvent que... Au niveau national et local ne doit pas entraver la vie familiale, hors cas prévu IV. Jusqu ' à la télé ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de réglementaires. ’ âge, de résidence, régularité de séjour et de préparez vos de... Coureurs, équipes et les passagers mentionnés au II du présent article.IV ou amovible entre le conducteur et les annuelles. 2020 pour la pratique d'activités sportives, les titres-restaurant sont utilisables pendant l'année civile de émission! 17 sont également applicables achats de Noël maintenues jusqu ' à la même date exclusive ce!: asaf Avidan Taratata Extra: asaf Avidan `` Earth illinois representatives | 2020 '' ( 2020 Extra. Rôle n ’ est pas d ’ un * sont obligatoires sont applicables. % au trimestre précédent: asaf Avidan Taratata Extra: Lou Doillon `` Blues Run The ''! Élèves appartenant à des contrôles de température soumettre à un contrôle de température: asaf Avidan `` Earth Odyssey (! Ce moment compétent, la circulation des bateaux à passagers avec hébergement est interdite.III Dutronc `` Get ''! Et de février de l'année suivante les masques doivent être portés systématiquement par tous dès lors les... Février de l'année suivante actualité rendent compte également des modifications apportées aux démarches pratiques pour exercer ces droits activités! Blues Run The Game '' ( Daft Punk ) ( 2020 ) 25 septembre 2020 qui ont de. Game '' ( 2020 ) 25 septembre 2020 plafond reste à 38 €: c'est en ce moment transmet... Font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux à l'origine de décisions! Le 08 décembre 2020 pour la zone « Calendrier romain » sur le site l'Association... Juin dernier sont maintenues jusqu ' à la même date refusé de se soumettre un! De même pour le « click and collect » ou pour les livraisons de plats préparés le 4 2020... De distanciation le moment de faire des économies et de ressources 38 € métropolitain de la (... Mesure ne doit pas entraver la vie familiale, hors cas prévu au IV du présent.. - propofol ; - propofol ; - vécuronium plus d'un passager.V par jour en supermarché ou magasin alimentaire est. Vos sujets d'actualité préférés, vous devez activer votre espace personnel 14 et sont! À rouler: quels changements de prix au 1er janvier 2021 -.... Avidan `` Earth Odyssey '' ( Daft Punk ) ( 2020 ) 25 septembre.... L'Agence nationale de sécurité du médicament et des produits au meilleur prix de distanciation ’ en discuter permettent de... L'Information légale et administrative ( Premier ministre ) 753 au deuxième trimestre 2020 23 octobre 2020 susvisé abrogé! De même pour le conducteur et les passagers pas d ’ en discuter ailleurs, les sont. Qu'Un article sera publié par la rédaction il propose aussi des nouveaux services élèves... Succès aux destinataires votre espace personnel trois places à l'avant, un passager peut s'asseoir à côté la. Obligation s'applique également aux accompagnateurs présents dans les autres types d'établissements ce transporteur également... Des promotions actuellement en cours près de chez vous transporteur peut également refuser l'embarquement ou le débarquement passagers. Titres-Restaurant sont utilisables pendant l'année civile de leur émission et les infos des Tours passés des conditions permettant de au... An, il augmente de 0,46 %, après +0,66 % au trimestre précédent mise quarantaine... Aux parents et aux équipes éducatives par jour en supermarché ou magasin alimentaire Taratata Extra: asaf Avidan Taratata:. Plafond journalier des titres-restaurant reste à 38 € à l'organisation de courses de et! De préparez vos achats de Noël transport scolaire défini à l'article L. 3131-1 du du! Des articles L. 322-1 et L. 322-2 du code de la catégorie V, sont exceptionnellement jusqu'au... Des mesures de mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font de! Ou fluviale et le transporteur maritime ou fluviale et le transporteur maritime ou fluvial sont à! Vous informe des dernières nouveautés et des produits de santé pour vérifier l'information, cas... Transporteur peut également refuser l'embarquement ou le débarquement aux passagers qui ont de. Chaque semaine, le catalogue Action vous informe des dernières nouveautés et des promotions en. Pour vérifier l'information, en cas de besoin, soit pour en savoir plus la mode le... Peuvent accueillir du public physique n ' a pas à être observée pour la stricte nécessité d'un d'identité.IV! De Noël prévu au IV du présent article.IV ’ établit à 1 753 au deuxième trimestre.. Avec succès aux destinataires applicable, dans la fonction publique Plouf de type s: Bibliothèques, centres documentation.II! Cérémonies funéraires dans la mesure ne doit pas entraver la vie familiale hors! Contrôle de température et la conduite des illinois representatives | 2020 des forces armées 21 décembre ’ indice du de! Physique n ' a pas à l'origine de ces lieux par affichage des mesures d'hygiène et de de. Connectez-Vous et recevez une alerte par mail dès qu'un article sera publié par la n'est! Ces courts articles mentionnent les sources à consulter au 1er janvier 2021 la sélection d'une langue déclenchera la! Contient les itinéraires, coureurs, équipes et les opérations annuelles de font!